Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 15905 posée par Mme Corinne Imbert

Mesures de protection des élèves mineurs contre des agressions sexuelles en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15536 posée par Mme Catherine Troendlé

Manque d'informations des inspections d'académie sur les personnels des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15594 posée par M. Alain Houpert

Dysfonctionnement du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15490 posée par M. Alain Marc

Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2015
Pertinence