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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
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Question n° 10779 posée par M. Philippe Paul
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10292 posée par M. François Calvet
Octroi du statut d'ancien combattant aux casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 10296 posée par M. Raymond Couderc
Médaille du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains
Harkis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10077 posée par M. Philippe Bas
Avenir des écoles de reconversion professionnelle
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 07647 posée par M. André Dulait
Réclamations des adhérents de l'ARAC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Retards de liquidation des pensions des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03613 posée par M. André Dulait
Réclamations des adhérents de l'ARAC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03661 posée par M. Michel Bécot
Revendications des anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02140 posée par M. Raymond Couderc
Reconnaissance de l'association de service de formation des jeunes en Algérie comme association d'anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence