Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 16061 posée par M. Michel Bouvard

Enseignements suite aux épisodes neigeux dans les pays de Savoie et du Dauphiné

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2015
Pertinence
Question n° 13583 posée par M. Philippe Bas

Conduite d'un tracteur agricole par un particulier

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/11/2014
Pertinence
Question n° 07717 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/08/2013
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

Signalétique sur le réseau autouroutier

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/09/2012
Pertinence
Question n° 00350 posée par M. Christian Cointat

Permis de conduire des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16343 posée par M. Alain Gournac

Sécurité sur nos routes par temps de pluie

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16250 posée par M. Jean-Paul Fournier

Difficulté dans l'exercice de la profession de levageur et publication d'un décret

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 14567 posée par M. Cyril Pellevat

Obligation des pneus neige en période hivernale

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 09589 posée par M. Hubert Falco

Règlementation des vitres teintées sur les véhicules

La question est caduque

05/12/2013
Pertinence