Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 19874 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation préoccupante de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18766 posée par Mme Renée Nicoux

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18649 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Revalorisation de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18602 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18608 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13308 posée par M. Bruno Gilles

    Malaise des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09208 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Exercice libéral de la profession de sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Faible