Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 00096 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

Défense de la santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

Préoccupations des chirurgiens dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 25486 posée par M. Alain Joyandet

Baisses tarifaires pour les actes de radiologie et d'imagerie médicale

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25695 posée par M. Jacques Grosperrin

Tarification des actes d'imagerie médicale

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

Avenir des structures radiologiques

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25776 posée par M. Patrick Chaize

Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses