Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 23555 posée par M. Jean-René Lecerf

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23739 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence
Question n° 24820 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 00250 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge de l'agénésie dentaire

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence