Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00140 posée par Mme Marie-France de Rose

    Conséquences de la définition française des perturbateurs endocriniens sur l'accès à la vitamine D

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25400 posée par Mme Pascale Gruny

    Perturbateurs endocriniens et accès à la vitamine D

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25155 posée par M. Alain Chatillon

    Vitamine D

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24995 posée par M. Olivier Cigolotti

    Perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24997 posée par Mme Caroline Cayeux

    Définition française des perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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