Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

    Canal du Midi

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08884 posée par M. Jean Louis Masson

    Inondations résultant des crues de la Sarre

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11194 posée par M. Bernard Frimat

    Projet de canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11346 posée par M. Roland Courteau

    Le chancre coloré des platanes du canal du Midi

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26433 posée par M. Bruno Sido

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Faible