Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 08757 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la sécheresse sur les exploitations bovines en Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

    Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

    " Vache folle " et primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27015 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation de la filière ovine en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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