Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 19344 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des éleveurs bovins suite à la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/07/2011
Pertinence
Question n° 17258 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Difficultés des éleveurs du bassin allaitant

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

17/02/2011
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06136 posée par M. Jean Besson

Mesures en faveur de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38598 posée par M. Georges Mouly

Conditions d'attribution de la prime au maintien du troupeau vaches allaitantes

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 26827 posée par M. Daniel Bernardet

Retard du versement des primes bovines dans le département de l'Indre

La question est caduque

20/07/2000
Pertinence
Question n° 20661 posée par M. Georges Gruillot

Evolution de la prime à la vache allaitante

La question est caduque

20/02/1997
Pertinence
Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne

Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante

La question est caduque

07/03/1996
Pertinence