Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 02135 posée par M. Paul Seramy
Prime à la vache allaitante: maintien
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04269 posée par M. Roland du Luart
Délais de versement des aides aux agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02741 posée par M. Rémi Herment
Prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03715 posée par M. Louis Mercier
Attribution de la prime à la vache allaitante
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06320 posée par M. Guy Robert
CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09351 posée par M. Louis Souvet
Eleveurs bovins de troupeaux mixtes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08520 posée par M. Edouard Le Jeune
Prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24000 posée par M. Roland du Luart
Transferts de droits à primes à la vache allaitante
La question est caduque
Pertinence