Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00616 posée par M. Michel Moreigne

    Dates de versement et montant de la PMTVA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

    Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08757 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la sécheresse sur les exploitations bovines en Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08345 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la réforme de la PAC pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne

    Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne

    Règles techniques concernant les élevages extensifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29420 posée par M. Michel Moreigne

    Vaches allaitantes: aide

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne