Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 14927 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 17355 posée par M. Roland du Luart

Conditions d'attribution des primes au cheptel bovin

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1996
Pertinence
Question n° 19871 posée par M. Emmanuel Hamel

Primes aux éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/01/1997
Pertinence
Question n° 06940 posée par M. Michel Moreigne

Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne

Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante

La question est caduque

07/03/1996
Pertinence
Question n° 20661 posée par M. Georges Gruillot

Evolution de la prime à la vache allaitante

La question est caduque

20/02/1997
Pertinence
Question n° 26827 posée par M. Daniel Bernardet

Retard du versement des primes bovines dans le département de l'Indre

La question est caduque

20/07/2000
Pertinence
Question n° 38598 posée par M. Georges Mouly

Conditions d'attribution de la prime au maintien du troupeau vaches allaitantes

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence