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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

1. Question n° 16089 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Nouvelles modalités d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/04/2015

   Pertinence

2. Question n° 15285 posée par M. André Trillard

   Inquiétudes des agriculteurs face à la réforme de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/03/2015

   Pertinence

3. Question n° 1063S posée par M. Daniel Chasseing

   Situation des éleveurs français

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   12/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 14986 posée par M. Daniel Laurent

   Versement anticipé de l'aide complémentaire aux vaches allaitantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   26/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 14034 posée par M. François Bonhomme

   Nouvelle politique agricole commune et prime à la vache allaitante

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/12/2014

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08520 posée par M. Edouard Le Jeune

   Prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes

   La question est caduque

   22/02/1990

   Pertinence