Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13861 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politique de l'élevage en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14824 posée par M. Edouard Le Jeune

    Cours de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18396 posée par M. Edouard Le Jeune

    Eleveurs spécialisés en viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18888 posée par M. Edouard Le Jeune

    Producteurs de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22418 posée par M. Edouard Le Jeune

    Modalités de calcul de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08520 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18620 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation de la prime aux bovins mâles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible