Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0973S posée par M. Robert Hue

    Situation de l'hôpital Victor-Dupouy d'Argenteuil

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0076S posée par M. Robert Hue

    Refus de prêt aux personnes malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1019S posée par Mme Catherine Tasca

    Fermeture de l'unité de cardiologie interventionnelle de l'hôpital de Mantes-la-Jolie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0284S posée par M. Alain Richard

    Conditions d'exercice de l'hébergement social d'urgence en région Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0971S posée par Mme Dominique Gillot

    Logement des femmes et enfants de moins de trois ans ayant besoin d'un soutien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0855S posée par M. Rachid Temal

    Santé dans le Val d'Oise

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte