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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 19208 posée par M. Robert Hue
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20278 posée par M. Robert Hue
Aménagement des dispositions de la loi n° 2005-882 concernant l'organisation des vide-greniers
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 20631 posée par M. Robert Hue
Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23628 posée par Mme Raymonde Le Texier
Suppression de la dispense de recherche d'emploi pour les seniors
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 23755 posée par M. Bernard Angels
Situation des transporteurs routiers le lundi de Pentecôte
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 16289 posée par M. Hugues Portelli
Site national des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22674 posée par M. Francis Delattre
Jours de fêtes religieuses : rupture d'équité entre salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22828 posée par M. René-Paul Savary
Confédération française des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal
Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12694 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence