Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16285 posée par M. Sébastien Meurant
Gestion du risque de fraude au décès sur les retraites versées à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
-
Question n° 10690 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Situation au Tibet
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06879 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Accueil des migrants du navire « Aquarius »
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06881 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Mesures de rétorsion commerciale contre les États-Unis
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16284 posée par M. Sébastien Meurant
Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06877 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Démantèlement des campements sauvages de migrants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Situation des Kurdes de Syrie
La question est caduque
Pertinence