Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 02392 posée par M. Bernard Angels

Situation des médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/11/2007
Pertinence
Question n° 05695 posée par M. Bernard Angels

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/10/2008
Pertinence
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

Jeunesse et prévention

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

07/05/2010
Pertinence
Question n° 21498 posée par Mme Dominique Gillot

Reconnaissance des compétences des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 15301 posée par Mme Dominique Gillot

Formation à la médecine libérale des étudiants en troisième cycle de médecine

La question est caduque

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal

Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 23351 posée par M. Arnaud Bazin

Manque de financement en formation d'infirmiers

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence