Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/12/2023
Pertinence
Question n° 02738 posée par M. Sébastien Meurant

Stratégie énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/09/2022
Pertinence
Question n° 11645 posée par M. Arnaud Bazin

Recueil des plaintes liées aux fraudes aux certificats d'économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09198 posée par M. Arnaud Bazin

Mise en place des afficheurs déportés Linky

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 05569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Autorisation d'utilisation de l'huile de palme dans la production du biodiesel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19657 posée par M. Rachid Temal

Calendrier du projet Hercule portant démantèlement d'EDF

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 12683 posée par M. Francis Delattre

Généralisation du principe de cotisations non génératrices de droits

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 01769 posée par M. Robert Hue

Respect du principe de l'opérateur commun à ERDF et GRDF

La question est caduque

06/09/2012
Pertinence