Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

    Impact du projet EuropaCity

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02839 posée par M. Rachid Temal

    Classement de la forêt de Montmorency en forêt de protection

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03048 posée par M. Arnaud Bazin

    Modification de l'arrêté du 1er août 1986 sur l'emploi des armes à feu pour la chasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03976 posée par M. Arnaud Bazin

    Bilan de l'interdiction des sacs de caisse en plastique dans les commerces

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05093 posée par M. Arnaud Bazin

    Prolifération de plastiques dans les océans

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24885 posée par M. Alain Richard

    Traçabilité des déchets de travaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10882 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Extension de la responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12297 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Extension de la responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin

    Observatoire des mesures de protection des troupeaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin

    Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible