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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 16360 posée par M. Hugues Portelli
Prolifération de nouvelles implantations pour la téléphonie mobile
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16487 posée par M. Robert Hue
Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels
Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels
Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 21944 posée par Mme Lucienne Malovry
Dommages causés aux bâtiments par la sécheresse 2003
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22104 posée par M. Robert Hue
Sécheresses dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1613S posée par M. Hervé Maurey
Élaboration du plan de prévention des risques technologiques concernant le site de stockage de gaz naturel de Storengy à Saint-Clair-sur-Epte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24885 posée par M. Alain Richard
Traçabilité des déchets de travaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10882 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Extension de la responsabilité élargie des producteurs
La question est caduque
Pertinence