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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

    Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25723 posée par M. Arnaud Bazin

    Demande de précisions sur les charges de gardiennage récupérables

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24337 posée par M. Arnaud Bazin

    Dysfonctionnements informatiques liés à la réforme de l'allocation logement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22774 posée par M. Arnaud Bazin

    Représentation des associations de locataires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

    Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09828 posée par M. Arnaud Bazin

    Chute des droits de mutation dans de nombreux territoires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09363 posée par M. Rachid Temal

    Avenir de l'institut Paris Région

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09410 posée par M. Pierre Barros

    Situation des demandes de logement social dans le Val-d'Oise

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12393 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses