Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 22732 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24307 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02103 posée par M. Robert Hue

    Dangerosité des quads et petites motos

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12526 posée par M. Philippe Dallier

    État du réseau ferré de France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02113 posée par M. Arnaud Bazin

    Rodéos urbains d'engins motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20467 posée par M. Robert Hue

    Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21857 posée par M. Arnaud Bazin

    Expérimentation de la reconnaissance faciale à l'embarquement dans les aéroports français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10343 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie sans précédent des inspecteurs du permis de conduire

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible