Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse
Données statistiques sur les transports en commun
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry
Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 15467 posée par M. Bernard Angels
Tarifs des péages autoroutiers
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 01322 posée par M. Hervé Maurey
Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transports
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal
Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 22391 posée par M. Hervé Maurey
Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24444 posée par M. Christian Manable
Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence