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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 24307 posée par M. Robert Hue

   Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   31/08/2006

   Pertinence

2. Question n° 23755 posée par M. Bernard Angels

   Situation des transporteurs routiers le lundi de Pentecôte

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   29/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 22732 posée par M. Robert Hue

   Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   13/04/2006

   Pertinence

4. Question n° 21904 posée par M. Robert Hue

   Plan d'exposition au bruit

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   02/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 21377 posée par M. Bernard Angels

   Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/01/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20411 posée par M. Robert Hue

   Infrastructures de transports pour le département du Val d'Oise dans le contrat de plan 2000-2006

   La question est caduque

   17/11/2005

   Pertinence