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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 16648 posée par M. Bernard Angels
Photographie aérienne par ballon captif
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16813 posée par M. Robert Hue
Photographie aérienne par ballon captif
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18305 posée par M. Robert Hue
Prix des billets d'avion à destination des pays d'Afrique
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 20130 posée par M. Bernard Angels
Photographie aérienne par ballon captif
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20279 posée par M. Robert Hue
Projet de prolongement de l'A 16 au-delà de la Francilienne
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 20411 posée par M. Robert Hue
Infrastructures de transports pour le département du Val d'Oise dans le contrat de plan 2000-2006
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20467 posée par M. Robert Hue
Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22391 posée par M. Hervé Maurey
Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24444 posée par M. Christian Manable
Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
La question a été transformée.
Pertinence