Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal

Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02890 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin

Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04426 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été transformée.

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été retirée

12/04/2018
Pertinence
Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence