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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12392 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Éco-contribution sur les billets d'avion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12400 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Vélos vandalisés à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Dégradation du service public de transport transilien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Danger des trottinettes électriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12393 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12297 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Extension de la responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne