Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi

Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27702 posée par M. Louis Perrein

SNCF: tarif spécial des billets délivrés dans les trains

Réponse du ministère : Transports

14/10/1978
Pertinence
Question n° 02241 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Ligne Gare du Nord - Persan-Beaumont: conditions de transport

Réponse du ministère : Transports

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02310 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réseau SNCF du Val-d'Oise: situation

Réponse du ministère : Transports

21/10/1981
Pertinence
Question n° 19830 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mise en service de la ligne SNCF entre Orry-La-Ville (Oise) et la gare souterraine de Paris-Nord et prolongation jusqu'à Châtelet

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence