Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 11455 posée par M. Arnaud Bazin

Nouvelles modalités d'achat des billets SNCF et diminution du nombre de points de vente dans les gares ferroviaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 04820 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Entreprises sous-traitantes de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 0017S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prise en charge du surcoût financier de la construction d'un tunnel du TGV en zone urbanisée

Réponse du ministère : Mer

04/10/1988
Pertinence
Question n° 00019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

TGV Nord : financement étatique de la traversée souterraine de Stains à Gonesse

Réponse du ministère : Transports

26/05/1988
Pertinence
Question n° 06618 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interconnexion de la ligne Orry-la-Ville-Châtelet

Réponse du ministère : Transports

18/06/1987
Pertinence