Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1834S posée par M. Stéphane Demilly

    Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11455 posée par M. Arnaud Bazin

    Nouvelles modalités d'achat des billets SNCF et diminution du nombre de points de vente dans les gares ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

    Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01034 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement d'une voie SNCF supplémentaire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03081 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes de la ligne SNCF Paris-Pontoise-Gisors

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24444 posée par M. Christian Manable

    Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09038 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    TGV Nord : aménagement d'une voie SNCF supplémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03646 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mauvais fonctionnement des liaisons SNCF Paris-St Lazare-Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte