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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 11349 posée par M. Christian Cambon
Augmentation de la consommation de drogues par les adolescents
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 21713 posée par M. Christian Cambon
Capacité d'accueil des crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 23612 posée par Mme Laurence Cohen
Solidarité de dette entre époux en cas de violences conjugales
La question est caduque
Pertinence