Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 16392 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11080 posée par Mme Laurence Cohen

    Avenir des infirmiers et infirmières scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

    Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16757 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur le dispositif « santé, sport, culture, civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24325 posée par Mme Laurence Cohen

    Purificateurs d'air dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen

    Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte