Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1738G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Vaccination dans les écoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20634 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Recrutement des personnels accompagnants d'enfants en situation de handicap dans l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19275 posée par M. Pascal Savoldelli

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1262G posée par M. Laurent Lafon

    Conditions de la réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen

    Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24325 posée par Mme Laurence Cohen

    Purificateurs d'air dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16757 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur le dispositif « santé, sport, culture, civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne