Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 15221 posée par Mme Laurence Cohen

Psychiatrie et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 10985 posée par Mme Laurence Cohen

Retrait du décret fichant les personnes en soins psychiatriques sans consentement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 04717 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de l'établissement public de santé mentale d'Allonnes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04027 posée par Mme Laurence Cohen

Avenir de structures de proximité de pédopsychiatrie en Essonne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 25499 posée par Mme Laurence Cohen

Attestation de suivi psychiatrique pour un traitement hormonal

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 20074 posée par M. Christian Cambon

Soins psychiatriques sous contrainte dans le Val-de-Marne

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17834 posée par M. Christian Cambon

Soins psychiatriques sous contrainte dans le Val-de-Marne

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17059 posée par Mme Laurence Cohen

Anti-constitutionnalité des mesures de contention et d'isolement en établissement psychiatrique

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 09125 posée par Mme Laurence Cohen

Concurrence entre la psychiatrique publique et la psychiatrie privée

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses