Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 04106 posée par M. Luc Carvounas

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/01/2013
Pertinence
Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2012
Pertinence
Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/12/2004
Pertinence
Question n° 13370 posée par Mme Odette Terrade

Sécurité routière aux abords du groupe scolaire Eugénie-Cotton de Vitry-sur-Seine

Réponse du ministère : Intérieur

14/01/1999
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 02375 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des auto-écoles

La question est caduque

07/12/2017
Pertinence
Question n° 25208 posée par M. Christian Cambon

Privatisation des radars embarqués

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 10990 posée par Mme Catherine Procaccia

Saisine de la commission consultative des usagers pour la signalisation routière

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 07534 posée par Mme Catherine Procaccia

Saisine de la commission consultative des usagers pour la signalisation routière

La question est caduque

18/07/2013
Pertinence
Question n° 21822 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses