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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 418 trouvées
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Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia
Multiplication des inondations sur la route nationale 19
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1876G posée par Mme Catherine Procaccia
Modalités de procuration de vote
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 23091 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Violences policières et interdiction de l'utilisation des lanceurs de balle de défense
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 28452 posée par Mme Catherine Procaccia
Nuisances sonores dans le Bois de Vincennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28455 posée par Mme Catherine Procaccia
Information des rave-parties aux maires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28457 posée par Mme Catherine Procaccia
Fonctionnement des passages automatisés rapides aux frontières extérieures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27902 posée par M. Christian Cambon
Délai pour l'obtention d'une pièce d'identité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27549 posée par Mme Catherine Procaccia
Explosion du délai d'établissement des cartes nationales d'identité et passeports
La question est caduque
Pertinence