Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0947S posée par M. Laurent Lafon

    Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07351 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes pour le service public postal dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Recul du service public postal dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04395 posée par M. Pascal Savoldelli

    Devenir des bureaux de poste de plein exercice

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25387 posée par M. Christian Cambon

    Menace de fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0602S posée par M. Christian Cambon

    Vente du local du bureau de poste de Saint-Maurice

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17015 posée par Mme Odette Terrade

    Conditions de travail à La Poste

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne