Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 01040 posée par M. Alain Vasselle

Transformation de locaux à usage agricole en logements destinés à la location et mesures fiscales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

26/07/2007
Pertinence
Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

Développement de la production de bioéthanol

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/09/2005
Pertinence
Question n° 04828 posée par M. Alain Vasselle

Développement des biocarburants

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

19/12/2002
Pertinence
Question n° 32490 posée par M. Alain Vasselle

Transmission des exploitations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32212 posée par M. Alain Vasselle

Situation de l'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle

Développement de la filière des biocarburants

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 39308 posée par M. Alain Vasselle

Moyens affectés à l'enseignement agricole privé

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 37529 posée par M. Alain Vasselle

Situation des maîtres sous contrat de l'enseignement agricole privé

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence