Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00377 posée par M. Philippe Madrelle

    Politique d'aide à la production du veau sous la mère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03718 posée par M. Louis Moinard

    Crise de la filière veau française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02071 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des producteurs de veaux de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13714 posée par M. Alfred Foy

    Avenir du veau de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13724 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du veau de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20313 posée par Mme Anne Heinis

    Production de veau de boucherie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de la boucherie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne