Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 35074 posée par M. Henri Caillavet

Veaux de boucherie: effondrement des cours à la production

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1980
Pertinence
Question n° 00162 posée par M. Paul Robert

Situation des producteurs de veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1980
Pertinence
Question n° 00377 posée par M. Philippe Madrelle

Politique d'aide à la production du veau sous la mère

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1988
Pertinence
Question n° 03718 posée par M. Louis Moinard

Crise de la filière veau française

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1989
Pertinence
Question n° 14981 posée par M. Henri Collette

Suite donnée à la proposition de classification de la viande selon sa qualité

Réponse du ministère : Agriculture

25/04/1991
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25021 posée par M. Jean Cluzel

Crise de la filière de production des veaux de boucherie

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence
Question n° 20313 posée par Mme Anne Heinis

Production de veau de boucherie

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque

Crise de la filière veaux de la boucherie

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence