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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 32792 posée par M. Claude Fuzier
Vente de la viande de boeuf et de porc au détail: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00606 posée par M. Claude Fuzier
Vente de viande de mulet: origine
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00606 posée par M. Georges Mouly
Prix de vente de la viande de porc pratiqué par les grandes surfaces
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00439 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Taxe d'équarrissage
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00707 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Taxe sur les achats de viande
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00605 posée par M. Claude Fuzier
Vente de viande de cheval: provenance et conditions d'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07730 posée par M. Rémi Herment
Vente de viandes sur les marchés ou par tournées: formalités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24614 posée par M. Georges Mouly
Prix de vente de la viande de porc dans les circuits de grande distribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24671 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Prix de vente de la viande de porc dans les grandes surfaces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24748 posée par M. Louis Moinard
Concurrence déloyale des grandes surfaces par la vente de viande porcine
La question est caduque
Pertinence