Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 07969 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Vie scolaire: participation des parents

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12639 posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des familles liées à la réforme des aides scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10735 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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