Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 93 trouvées

Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/09/2021
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

École inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence
Question n° 07346 posée par Mme Christine Prunaud

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin

Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/09/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/09/2010
Pertinence
Question n° 10145 posée par M. Robert Navarro

Dysfonctionnements dans l'accueil des élèves handicapés

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence