Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

Désenclavement de la Corrèze

Réponse du ministère : Équipement

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0230S posée par M. Germain Authié

Aménagement de la RN 20 entre Tarascon-sur-Ariège et Ax-les-Thermes

Réponse du ministère : Logement

03/04/1998
Pertinence
Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

Désenclavement du Limousin

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1998
Pertinence
Question n° 0074S posée par M. Dominique Leclerc

Développement des équipements de liaisons transversales dans le bassin parisien

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

25/10/2002
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence