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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy
Législation sur la vigne et le vin
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 06440 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Organisme de certification, de gestion et de contrôle des vins de pays bénéficiant de l'IGP
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04705 posée par M. Roland Courteau
Crise du secteur viticole en Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02520 posée par M. Michel Doublet
Réforme OCM viti-vinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26222 posée par M. Jean-Pierre Bel
Crise viticole en France et réforme des politiques viticoles européennes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 36964 posée par M. Jean-Guy Branger
Développement de la viticulture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35031 posée par M. Michel Doublet
Rendement agronomique spécifique aux vignobles de la région Cognac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34810 posée par M. Michel Doublet
Droits nouveaux viticoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34230 posée par M. André Vézinhet
Intégration du boisage des vins dans la liste des pratiques oenologiques autorisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22221 posée par M. Jacques Rocca Serra
Réglementation en vigueur sur l'irrigation de la vigne
La question est caduque
Pertinence