Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 21007 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences des surtaxes douanières américaines sur la viticulture française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20438 posée par M. Sebastien Pla

    Défense de la filière viticole dans le cadre du contentieux Airbus Boeing

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé

    Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20189 posée par M. Alain Duffourg

    Impact de la nouvelle taxation américaine sur les vins et spiritueux viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16686 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Situation très préoccupante de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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