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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 00536 posée par Mme Else Joseph
Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0471S posée par M. François Grosdidier
Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09439 posée par M. Philippe Madrelle
Devenir des livraisons par la voie fluviale Bordeaux-Sète
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 19917 posée par Mme Else Joseph
Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France
La question est caduque
Pertinence