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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27396 posée par M. Jean Francou
Canal du Rove: remise en état et réouverture
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29133 posée par M. René Tinant
Tourisme fluvial: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29259 posée par M. Charles Pasqua
Péniches et logements flottants: règlementation du stationnement
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 35051 posée par M. Jean Francou
Tunnel du canal du Rove:réparation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 35264 posée par M. Jean Cauchon
Entretien des chemins de halage
Réponse du ministère : Transports
Pertinence